Déclaration d'accessibilité

TEMPOSYSTEM s'engage à rendre son site accessible, conformément à l'esprit du Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA 4.1) et des principes des WCAG.

État de conformité

Non conforme

Le site temposystem.eu n'a pas encore fait l'objet d'un audit de conformité RGAA. En l'absence d'audit, aucune conformité (totale ou partielle) ne peut être déclarée. L'accessibilité a néanmoins été prise en compte dès la conception (structure sémantique, navigation au clavier, contrastes, alternatives textuelles, respect des préférences de mouvement réduit). Un audit est prévu : [À COMPLÉTER — échéance].

Cette démarche d'accessibilité est volontaire. TEMPOSYSTEM, initiative indépendante, publie cette déclaration par transparence et engagement, et non au titre d'une obligation qui lui serait imposée.

Contenus non accessibles

La liste des non-conformités sera établie à l'issue du premier audit. [À COMPLÉTER après audit]

Établissement de cette déclaration

Déclaration établie le [À COMPLÉTER — date]. Elle s'appuie, à ce stade, sur une auto-évaluation des choix de conception, et sera mise à jour après l'audit RGAA.

Retour d'information et contact

Si vous rencontrez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou à une fonctionnalité, contactez-nous afin d'obtenir une alternative accessible : [À COMPLÉTER — courriel de contact accessibilité]. Nous nous efforçons de répondre dans les meilleurs délais.

Voies de recours

En France, si vous constatez un défaut d'accessibilité et que, après nous avoir signalé le problème, vous n'obtenez pas de réponse satisfaisante, vous pouvez adresser une réclamation au Défenseur des droits : formulaire.defenseurdesdroits.fr, ou par courrier — Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — date].